Mentions légales

1. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

SIPA DISTRIBUTIONS est une SARL au capital de 15 000 €, située Chemin de la basse, 66000 Perpignan, FRANCE.
N° siret : 50486237600010
N° TVA : FR40504862376
Adresse mail : sipadistribution@gmail.com
N° de téléphone : +33 6 25 05 61 42

 

2. SITE WEB

a/ Informations
L’éditeur du présent site est Pascal Badré. Le site web www.sipadistributions.com est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, FRANCE.
La conceptrice du présent site est Agnès Faidide (www.e-conique.com).

b/ Propriétés
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse et écrite de l’éditeur, constituerait une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

c/ Politique de confidentialité, informatique et libertés, cookies
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